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Ce site internet www.gossuin.com (ci-après appelé le « Site« ) est publiée par AWARE, une société par actions simplifiée au capital de 2000 euros, enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Vannes sous le numéro de SIREN 851 472 357 et dont le siège social est basé au 12 allée Goh Huiniec 56860 Séné Vannes – Email [email protected] – numéro de TVA intra-communautaire: FR 71 851 472 357.

Le président d’AWARE et son directeur de la publication est Arthur THOBY.

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Propriété intellectuelle

Titularité

« AWARE est titulaire du nom de domaine du Site. Le Site dans son ensemble ainsi que les éléments qui le composent (notamment, textes, arborescences, logiciels, animations, photographies, vidéos, illustrations, schémas, représentations graphiques, logos, etc.) constituent des œuvres de l’esprit protégées par les articles L. 111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété exclusive de AWARE, seule habilitée à utiliser lesdits droits de propriété intellectuelle ainsi que les droits de la personnalité y afférents, les marques, les modèles, les œuvres de l’esprit, les logiciels, les bases de données, les interprétations, les images de personnes et ce, à titre originaire ou par l’effet d’une licence ou d’une autorisation expresse. »

Sanctions

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La création de tous liens hypertextes renvoyant à l’une quelconque des pages web ou éléments composant le Site est interdite, sauf autorisation écrite et préalable de AWARE, laquelle autorisation pouvant être révoquée à tout moment. Tous les sites ayant un lien hypertexte dirigeant vers le Site ou l’un quelconque des éléments qui le composent ne sont pas sous le contrôle de AWARE et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l’accès et le contenu à ces sites.

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AWARE s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, AWARE ne peut garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site, lesquelles informations ne constituent ni une garantie ni un engagement de la part de AWARE à l’égard de l’internaute.

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  • – de tous dommages résultant d’une intrusion informatique d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site ;
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Modification des mentions légales

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Litiges

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