AWARE con\u00e7oit, cr\u00e9e, confectionne et distribue des articles de pr\u00eat-\u00e0-porter, des accessoires de mode, des chaussures, des articles de cuir, des parfums, de la bijouterie de luxe pour homme et femmes, des \u00e9l\u00e9ments de d\u00e9coration et de design partout dans le monde. Ces conditions g\u00e9n\u00e9rales sont applicables \u00e0 toutes les ventes conclues \u00e0 distance sur www.gossuin.com, par email avec le service client, ou via t\u00e9l\u00e9phone avec le service client. Tous les articles vendus sur le site sont d\u00e9sign\u00e9s les \u00ab\u00a0Articles\u00a0\u00bb.<\/p>\n\n
Ces conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont celles de AWARE, une soci\u00e9t\u00e9 par actions simplifi\u00e9e au capital de 2000 euros, enregistr\u00e9e au Registre du Commerce et des Soci\u00e9t\u00e9s de Vannes sous le num\u00e9ro de SIREN 851 472 357 et dont le si\u00e8ge social est bas\u00e9 au 12 all\u00e9e Goh Huiniec 56860 S\u00e9n\u00e9 Vannes – Email contact@gossuin.com – num\u00e9ro de TVA intra-communautaire: FR 71 851 472 357.<\/p>\n\n
Les Articles sont exclusivement destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre vendus \u00e0 des acheteurs finaux personnes physiques ou morales, agissant exclusivement pour leurs besoins personnels et sans rapport direct avec une activit\u00e9 commerciale, \u00e0 l\u2019exclusion de tous revendeurs ou interm\u00e9diaires agissant pour le compte de revendeurs (ci-apr\u00e8s le(s) \u00ab Client(s) \u00bb). Par cons\u00e9quent, le Client affirme qu\u2019il agit en tant que consommateur et qu\u2019il n\u2019a pas l\u2019intention de revendre les Articles dans un but commercial. Il certifie par ailleurs avoir la capacit\u00e9 juridique de contracter les engagements pr\u00e9vus aux pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente.<\/p>\n\n
AWARE peut \u00e0 tout moment mettre \u00e0 jour et modifier les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente. Les conditions applicables \u00e0 la vente d\u2019un Article par un Client sont celles en vigueur au moment de la conclusion du contrat de vente. A chaque achat d\u2019Article sur le Site, il vous sera demand\u00e9 de mat\u00e9rialiser votre acceptation des conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente en vigueur en cochant la case \u00ab j\u2019accepte les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente de AWARE \u00bb. Elles seront visualisables avant et au moment o\u00f9 il vous sera demand\u00e9 de les confirmer.<\/p>\n\n
La prise de commande par t\u00e9l\u00e9phone s\u2019effectue aupr\u00e8s du Service Relation Client\u00e8le. A l\u2019autorisation du d\u00e9bit du compte bancaire du Client par sa banque, sa commande est directement transmise au service de pr\u00e9paration de commandes de AWARE. Toute commande effectu\u00e9e dans ce cadre engage le Client.<\/p>\n\n
La prise de commande sur le Site est soumise au strict respect des proc\u00e9dures d\u00e9crites ci-dessous.<\/p>\n\n
Sur le Site, le Client s\u00e9lectionne, saisit et valide l’identification et la quantit\u00e9 des Articles qu\u2019il souhaite commander ; lesdits Articles s\u2019ajoutent \u00e0 son \u00ab Panier \u00bb.<\/p>\n\n
Le Client peut librement modifier son \u00ab Panier \u00bb, supprimer un Article initialement s\u00e9lectionn\u00e9, modifier les quantit\u00e9s command\u00e9es ou encore ajouter un Article en cliquant sur les \u00e9l\u00e9ments correspondants au sein du \u00ab Panier \u00bb.<\/p>\n\n
Une fois que le Client a termin\u00e9 sa s\u00e9lection et souhaite valider la composition de son \u00ab Panier \u00bb, il doit s\u2019identifier. Le Client peut \u00e9galement s\u2019identifier avant de s\u00e9lectionner des Articles.<\/p>\n\n
Un compte client est requis pour pouvoir passer commande sur le Site. Si le Client a d\u00e9j\u00e0 un compte client, il doit s\u2019identifier avec son adresse de courrier \u00e9lectronique et son mot de passe. Si le Client n\u2019a pas encore de compte, il sera invit\u00e9 \u00e0 en cr\u00e9er un en confirmant ses nom, adresse de r\u00e9sidence, adresse de courrier \u00e9lectronique et num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone.<\/p>\n\n
Les identifiants et mots de passe des Clients sont strictement personnels, en cons\u00e9quence chaque Client s\u2019engage \u00e0 conserver ces derniers en toute s\u00e9curit\u00e9 et \u00e0 ne jamais les communiquer \u00e0 des tiers. En cas de perte, vol ou de toute utilisation frauduleuse de leur compte client, les Clients s\u2019engagent \u00e0 en informer AWARE imm\u00e9diatement.<\/p>\n\n
Le Client doit \u00e9galement valider le mode de livraison et compl\u00e9ter les informations n\u00e9cessaires \u00e0 la bonne exp\u00e9dition de la commande (pays d\u2019exp\u00e9dition, adresse de livraison ou boutique dans laquelle le Client souhaite retirer sa commande, si le pays de livraison s\u00e9lectionn\u00e9 dispose de boutiques proposant ce service).<\/p>\n\n
Le Client peut, pour une commande cadeau, inclure une carte d\u2019accompagnement et choisir un emballage cadeau.<\/p>\n\n
Le Client peut reprendre son adresse de livraison comme adresse de facturation ou en saisir une autre. Le Client sera ensuite invit\u00e9 \u00e0 choisir son mode de paiement et \u00e0 compl\u00e9ter les informations n\u00e9cessaires.<\/p>\n\n
Une fois toutes ces informations r\u00e9guli\u00e8rement saisies et valid\u00e9es, le prix des Articles (tel que d\u00e9fini \u00e0 l\u2019article 5 ci-apr\u00e8s) ainsi que les frais de port \u00e9ventuels s\u2019affichent automatiquement.<\/p>\n\n
Le Client doit bien v\u00e9rifier l\u2019exactitude de sa s\u00e9lection avant de confirmer sa commande. A la fin du processus de commande d\u00e9crit ci-dessus et apr\u00e8s avoir accept\u00e9 l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente, le Client clique sur \u00ab COMMANDER \u00bb.<\/p>\n\n
Un accus\u00e9 de r\u00e9ception de la commande est adress\u00e9 au Client par courrier \u00e9lectronique. Conform\u00e9ment aux dispositions de l\u2019article 1126 du Code civil, le Client accepte l\u2019usage du courrier \u00e9lectronique pour la confirmation par AWARE du contenu de sa commande.<\/p>\n\n
L\u2019accus\u00e9 de r\u00e9ception fait figurer le num\u00e9ro de commande, le montant total de la commande, les informations relatives au co\u00fbt et au d\u00e9lai de livraison, les caract\u00e9ristiques essentielles, la quantit\u00e9 et le prix des Articles achet\u00e9s.<\/p>\n\n
Au moment de l\u2019exp\u00e9dition des Articles command\u00e9s \u00e0 destination de l\u2019adresse de livraison choisie par le Client, AWARE adresse un courrier \u00e9lectronique \u00e0 ce dernier l\u2019informant de ladite exp\u00e9dition ainsi que de l\u2019encaissement du prix, comme pr\u00e9vu \u00e0 l\u2019article 6 ci-apr\u00e8s. Le contrat de vente est alors d\u00e9finitivement form\u00e9.<\/p>\n\n
De mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, il est pr\u00e9vu de convention expresse entre AWARE et le Client que les courriers \u00e9lectroniques feront foi entre les parties de m\u00eame que les syst\u00e8mes d’enregistrement automatiques utilis\u00e9s par le Service Relation Client\u00e8le ou sur le Site, notamment quant \u00e0 la nature et la date de la commande. Par ailleurs, en application de l\u2019article L.213-1 du Code de la consommation, AWARE conserve les \u00e9l\u00e9ments relatifs \u00e0 toute commande d\u2019un montant \u00e9gal ou sup\u00e9rieur \u00e0 cent vingt (120) euros pendant une dur\u00e9e de dix (10) ans et les tient \u00e0 la disposition du Client sur simple demande adress\u00e9e par ce dernier \u00e0 : contact@gossuin.com ou \u00e0 AWARE \u2013 Service Relation Client\u00e8le \u2013 12 all\u00e9e Goh Huiniec 56860 S\u00e9n\u00e9 France. Il est toutefois recommand\u00e9, pour les commandes pass\u00e9es sur le Site, que le Client conserve \u00e9galement copie (sous format \u00e9lectronique et\/ou sur support papier) des \u00e9l\u00e9ments relatifs \u00e0 sa commande.<\/p>\n\n
Le Client est inform\u00e9 au moment de la prise de commande, soit par le Service Relation Client\u00e8le, soit sur la page d\u2019information du Site d\u00e9crivant chacun des Articles :<\/p>\n\n
Si, en d\u00e9pit de la vigilance de AWARE, les Articles command\u00e9s ne sont plus disponibles, AWARE en informera le Client par tout moyen (appel t\u00e9l\u00e9phonique ou courrier \u00e9lectronique) dans les plus brefs d\u00e9lais. AWARE ne sera pas responsable en cas d\u2019indisponibilit\u00e9 d\u2019un Article sur le Site.<\/p>\n\n
AWARE se r\u00e9serve le droit de changer \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis les Articles propos\u00e9s sur le Site.<\/p>\n\n
Les achats r\u00e9alis\u00e9s sur le Site ou par t\u00e9l\u00e9phone sont r\u00e9serv\u00e9s aux Clients pour leur usage propre (ou cadeaux) et non pour revente. Conform\u00e9ment aux dispositions de l’article L. 121-11 du Code de la consommation, AWARE sera en droit de refuser toute commande anormale exc\u00e9dant le nombre d\u2019Articles autoris\u00e9s, \u00e0 savoir :<\/p>\n\n
AWARE sera \u00e9galement en droit de refuser toute commande : (i) effectu\u00e9e par un Client avec lequel existerait un diff\u00e9rend relatif au paiement ou \u00e0 la livraison d’une commande ant\u00e9rieure ; ou (ii) non conforme aux pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente.<\/p>\n\n
Si AWARE constate que la commande ne satisfait pas aux pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente, il en informera le Client soit directement sur le Site, soit par t\u00e9l\u00e9phone, soit par voie de courrier \u00e9lectronique. A d\u00e9faut pour le Client de proc\u00e9der aupr\u00e8s de AWARE \u00e0 la correction des \u00e9l\u00e9ments erron\u00e9s ou contraires aux pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente figurant dans sa commande dans un d\u00e9lai de 5 jours calendaires suivant la notification vis\u00e9e pr\u00e9c\u00e9demment, AWARE se r\u00e9serve le droit d\u2019annuler purement et simplement la commande ainsi que le paiement.<\/p>\n\n
Les prix communiqu\u00e9s par le Service Relation Client\u00e8le ou affich\u00e9s sur le Site sont indiqu\u00e9s en Euros ou la devise choisie par le Client et s’entendent toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.<\/p>\n\n
Les prix factur\u00e9s sont ceux en vigueur \u00e0 la date de la commande sous r\u00e9serve de la disponibilit\u00e9 des Articles command\u00e9s \u00e0 cet instant. AWARE se r\u00e9serve le droit de modifier \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis les prix des Articles.<\/p>\n\n
Il est pr\u00e9cis\u00e9 que le service de d\u00e9taxe n\u2019est pas disponible dans le cadre d\u2019achats \u00e0 distance des Articles de AWARE.<\/p>\n\n
Conform\u00e9ment aux dispositions de l\u2019article L.221-11 du Code de la consommation, le client recevra, au plus tard lors de la livraison, pour chacun des Articles, la confirmation \u00e9crite du prix pay\u00e9 d\u00e9taillant le prix par Articles et les frais de livraison mis \u00e0 sa charge.<\/p>\n\n
Les dispositions de l\u2019article 1341 du Code civil sont inapplicables aux ventes conclues \u00e0 distance par AWARE. Dans l’hypoth\u00e8se o\u00f9, pour quelque raison que ce soit (opposition, refus du centre \u00e9metteur, etc.), le d\u00e9bit des sommes dues par le Client s’av\u00e9rerait impossible, la vente serait imm\u00e9diatement r\u00e9solue et le processus d\u2019achat imm\u00e9diatement annul\u00e9e par AWARE.<\/p>\n\n
Le r\u00e8glement des achats du Client s’effectue par carte bancaire. Sont accept\u00e9es les cartes compatibles avec notre gestionnaire de paiements: Stripe.<\/p>\n\n
A cette fin, le Client confirme au Service Relation Client\u00e8le, lors d\u2019une commande par t\u00e9l\u00e9phone, et garantit \u00e0 AWARE, lors d\u2019une commande via Internet, qu\u2019il est personnellement titulaire de la carte bancaire utilis\u00e9e pour le paiement de la commande et que les nom et pr\u00e9nom figurant sur cette carte bancaire sont bien les siens. Puis le Client communique, soit par t\u00e9l\u00e9phone, soit dans un environnement s\u00e9curis\u00e9 sur Internet, le num\u00e9ro et la date d\u2019expiration ainsi que les num\u00e9ros du cryptogramme visuel figurant sur sa carte bancaire.<\/p>\n\n
Sur le Site, apr\u00e8s la validation des coordonn\u00e9es bancaires par le Client, le Client acc\u00e8de \u00e0 un serveur s\u00e9curis\u00e9 fonctionnant en mode SSL (128 bits) et certifi\u00e9 par une Autorit\u00e9 de Certification.<\/p>\n\n
La transaction est alors effectu\u00e9e par le Client selon les normes de s\u00e9curit\u00e9 bancaire. L\u2019authentification est propre \u00e0 chaque banque. Tant par t\u00e9l\u00e9phone que sur le Site, en communiquant son num\u00e9ro de carte bancaire et\/ou ses coordonn\u00e9es bancaires, le Client accepte par avance et sans condition que AWARE proc\u00e8de \u00e0 la transaction s\u00e9curis\u00e9e et autorise par avance sa banque \u00e0 d\u00e9biter son compte \u00e0 la vue des enregistrements ou des relev\u00e9s transmis par AWARE, m\u00eame en l’absence de factures sign\u00e9es de la main du titulaire de la carte bancaire utilis\u00e9e.<\/p>\n\n
Le r\u00e8glement des achats du Client peut s’effectuer par virement bancaire lorsque la commande est pass\u00e9e par t\u00e9l\u00e9phone aupr\u00e8s du Service Relation Client\u00e8le. En cas de paiement par virement bancaire, AWARE communique au Client par e-mail les coordonn\u00e9es bancaires du compte de AWARE sur lequel doit \u00eatre effectu\u00e9 le virement. <\/p>\n\n
A cette fin, le Client confirme au Service Relation Client\u00e8le, lors d\u2019une commande par t\u00e9l\u00e9phone qu\u2019il est personnellement titulaire du compte bancaire utilis\u00e9 pour le paiement de la commande.<\/p>\n\n
La livraison des Articles ne pourra intervenir que dans les pays pour lesquels Colissimo (via La Poste) offre un service de remise sur signature. Cette zone est ci-apr\u00e8s d\u00e9sign\u00e9e la \u00ab\u00a0Zone de Livraison\u00a0\u00bb.<\/p>\n\n
Il est impossible de passer une commande pour toute adresse de livraison situ\u00e9e en dehors de cette Zone de Livraison. Pour des raisons, notamment de s\u00e9curit\u00e9, AWARE ne traitera aucune commande dont la livraison ou la facturation est adress\u00e9e \u00e0 une bo\u00eete postale. Pour des raisons de s\u00e9curit\u00e9 \u00e9galement, les livraisons dans un h\u00f4tel ou une r\u00e9sidence \u00e9tudiante sont possibles sous r\u00e9serve de choisir la livraison express avec preuve de remise en mains propres.<\/p>\n\n
Le Client dispose \u00e9galement de la facult\u00e9 de faire livrer les Articles \u00e0 une autre personne physique dans la Zone de Livraison par exemple dans le cadre d\u2019un cadeau.<\/p>\n\n
La livraison des Articles interviendra, apr\u00e8s que le r\u00e8glement du montant de la commande aura \u00e9t\u00e9 enregistr\u00e9, \u00e0 l’adresse de livraison indiqu\u00e9e par le Client au cours du processus de commande. A cette fin, ce dernier s\u2019engage \u00e0 avoir communiqu\u00e9 une adresse de livraison exacte \u00e0 AWARE.<\/p>\n\n
La livraison des Articles command\u00e9s interviendra :<\/p>\n\n
AWARE livrera les Articles command\u00e9s par courrier standard ou express avec preuve de remise en mains propres selon le choix effectu\u00e9 par le Client.<\/p>\n\n
Les frais de livraison par courrier express avec preuve de remise en mains propres sont \u00e0 la charge du Client; le montant de ces frais est communiqu\u00e9 au Client pr\u00e9alablement \u00e0 l\u2019\u00e9tape de validation de sa commande.<\/p>\n\n
AWARE s’engage \u00e0 respecter la vie priv\u00e9e des Clients.<\/p>\n\n
Le Client s’engage \u00e0 ce que l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 des informations communiqu\u00e9es \u00e0 AWARE aupr\u00e8s du Service Relation Client\u00e8le ou sur le Site dans le cadre de la commande soit conforme aux pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente, compl\u00e8te, exacte et \u00e0 jour. A d\u00e9faut, AWARE se r\u00e9serve : (i) le droit d’annuler purement et simplement la commande ainsi que le paiement ou, (ii) de les subordonner \u00e0 la communication, par le Client, de tout justificatif des informations et adresses communiqu\u00e9es, pour s\u2019assurer de leur existence et exactitude.<\/p>\n\n
Le renseignement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel signal\u00e9es comme obligatoire (*) sont n\u00e9cessaires pour AWARE pour le traitement et la livraison des commandes ainsi que pour l’\u00e9tablissement des factures. Ces informations sont destin\u00e9es \u00e0 AWARE et ses prestataires intervenant dans le cadre de l\u2019ex\u00e9cution de la commande. Pour plus d\u2019information sur l\u2019utilisation des donn\u00e9es par AWARE, le Client est invit\u00e9 \u00e0 lire les informations disponibles dans la Politique de Vie Priv\u00e9e.<\/p>\n\n
Il est rappel\u00e9 que le Client dispose d’un droit d’acc\u00e8s, de modification, de rectification et de suppression des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel le concernant. Pour exercer ces droits, le Client peut envoyer un message en l\u2019accompagnant d\u2019un justificatif d\u2019identit\u00e9 \u00e0 contact@gossuin.com ou AWARE \u2013 Service Relation Client\u00e8le \u2013 12 all\u00e9e Goh Huiniec 5680 S\u00e9n\u00e9 France.<\/p>\n\n
Plus particuli\u00e8rement, le Client est inform\u00e9 que ses donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel sont susceptibles d\u2019\u00eatre transmises ou collect\u00e9es directement par :<\/p>\n\n
Veuillez noter que ces partenaires appliquent leur propre politique de vie priv\u00e9e.<\/p>\n\n
AWARE se r\u00e9serve la propri\u00e9t\u00e9 des Articles jusqu\u2019au complet encaissement du prix par AWARE. En revanche, le Client assume les risques (notamment li\u00e9s \u00e0 la perte, le vol ou la d\u00e9t\u00e9rioration) concernant les Articles livr\u00e9s \u00e0 compter du moment o\u00f9 ils sont livr\u00e9s \u00e0 l\u2019adresse indiqu\u00e9e lors de la commande.<\/p>\n\n
Le Client s’interdit de reproduire, repr\u00e9senter et adapter, directement ou indirectement, le Site, en tout ou en partie, sous quelque forme que ce soit. Tout droit de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle aff\u00e9rent \u00e0 un quelconque produit ou \u00e9l\u00e9ment de AWARE (en ce compris les Articles AWARE), tels que les marques, les illustrations, les photos, les images, les mod\u00e8les et logotypes, qu’il soit d\u00e9pos\u00e9 ou non, est et demeurera la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de AWARE.<\/p>\n\n
Toute reproduction totale ou partielle, t\u00e9l\u00e9chargement, modification ou utilisation des marques, illustrations, images, photos, logotypes et mod\u00e8les de AWARE, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans accord expr\u00e8s pr\u00e9alable et \u00e9crit de AWARE, est strictement interdite.<\/p>\n\n
De m\u00eame, sont strictement interdites, sans accord expr\u00e8s pr\u00e9alable et \u00e9crit de AWARE :<\/p>\n\n
Conform\u00e9ment aux dispositions des articles L. 221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client dispose d\u2019un droit de r\u00e9tractation qu\u2019il peut exercer :<\/p>\n\n
et ce, sans avoir \u00e0 justifier de motifs, dans un d\u00e9lai de 30 jours \u00e0 compter de la r\u00e9ception des Articles. Le Client reconna\u00eet avoir \u00e9t\u00e9 inform\u00e9 et accepter qu\u2019il ne dispose pas d\u2019un tel droit de r\u00e9tractation, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L. 221-28 3e du Code de la consommation, pour les produits personnalis\u00e9s, r\u00e9alis\u00e9s selon et\/ou sur sa demande, ou retouch\u00e9s ainsi que pour les Articles scell\u00e9s (maillots de bains, etc.) qui ont \u00e9t\u00e9 descell\u00e9s par le Client apr\u00e8s livraison et qui ne peuvent \u00eatre renvoy\u00e9s pour des raisons d\u2019hygi\u00e8ne ou de protection de la sant\u00e9.<\/p>\n\n
Il appartiendra ensuite au Client de retourner les Articles livr\u00e9s :<\/p>\n\n
En tout \u00e9tat de cause, le retour (ou l\u2019\u00e9change) des Articles livr\u00e9s devra \u00eatre effectu\u00e9 par le Client :<\/p>\n\n
Le remboursement du prix factur\u00e9 des Articles retourn\u00e9s s’effectuera sur le moyen de paiement ayant servi au paiement de la commande, au plus tard dans les 14 jours suivant la r\u00e9ception, par AWARE, desdits Articles. En application de l\u2019article L.221-24 du Code de la consommation, les frais suppl\u00e9mentaires pay\u00e9s par le Client et li\u00e9s au choix d\u2019un mode sp\u00e9cifique de livraison ne lui seront pas rembours\u00e9s.<\/p>\n\n
Par ailleurs, dans le cas d\u2019un cadeau, le droit de r\u00e9tractation reste au b\u00e9n\u00e9fice exclusif du Client et ne peut en aucun cas \u00eatre exerc\u00e9 par le destinataire du cadeau.<\/p>\n\n
En cas de demande d’\u00e9change, le Client devra pr\u00e9ciser dans le champ d\u00e9di\u00e9 sur le Site le(s) Article(s) qu\u2019il souhaite recevoir en \u00e9change de sa commande. Le Client a la possibilit\u00e9 d\u2019\u00e9changer via le Site les Articles livr\u00e9s dans un d\u00e9lai de 30 jours suivant leur r\u00e9ception. Le Client pourra retourner le ou les Articles dans les conditions vis\u00e9es \u00e0 l\u2019article 12 ci-dessus (d\u00e9lai, conditions d\u2019\u00e9change)<\/p>\n\n
Les Articles personnalis\u00e9s, r\u00e9alis\u00e9s selon et\/ou sur sa demande, ou retouch\u00e9s ainsi que pour les Articles scell\u00e9s (maillots de bains, etc.) qui ont \u00e9t\u00e9 descell\u00e9s par le Client apr\u00e8s livraison et qui ne peuvent \u00eatre renvoy\u00e9s pour des raisons d\u2019hygi\u00e8ne ou de protection de la sant\u00e9 ne peuvent pas \u00eatre \u00e9chang\u00e9s.<\/p>\n\n
Si le montant du ou des Articles choisi(s) en remplacement a une valeur sup\u00e9rieure au montant du ou des Article (s) retourn\u00e9(s), le Client devra s\u2019acquitter de la diff\u00e9rence de prix conform\u00e9ment aux pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente. Dans le cas o\u00f9 l’article \u00e0 \u00e9changer a \u00e9t\u00e9 pr\u00e9-command\u00e9 et dans la mesure ou l’\u00e9change s’effectue pour un article issu de la m\u00eame campagne de pr\u00e9-commande, l’\u00e9change a lieu au prix de la pr\u00e9-commande si l’article hors pr\u00e9-commande est plus cher.<\/p>\n\n
Si le montant du ou des Article(s) choisi(s) en remplacement a une valeur inf\u00e9rieure au montant du ou des Article(s) retourn\u00e9(s), la diff\u00e9rence de prix lui sera rembours\u00e9e par AWARE (\u00e9tant rappel\u00e9 que pour les cadeaux, seul le client ayant achet\u00e9 le cadeau peut demander le remboursement et voir son compte bancaire recr\u00e9dit\u00e9) conform\u00e9ment aux pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente.<\/p>\n\n
En cas d’\u00e9change, les frais de transport de la premi\u00e8re livraison sont rembours\u00e9s, mais les frais de transport de la seconde exp\u00e9dition sont factur\u00e9s en fonction du mode de livraison choisi. En cas d\u2019\u00e9change, la nouvelle vente sera soumise aux pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente en vigueur au moment de l\u2019\u00e9change.<\/p>\n\n
Dans le cadre de sa politique commerciale d\u2019\u00e9change propos\u00e9e au titre du pr\u00e9sent article, AWARE se r\u00e9serve la possibilit\u00e9 de refuser un \u00e9change au-del\u00e0 de deux (2) commandes successives.<\/p>\n\n
L\u2019\u00e9change du ou des article(s) est soumis \u00e0 la disponibilit\u00e9 dudit ou desdits Article(s) sur le Site. En cas d\u2019indisponibilit\u00e9 de l\u2019Article dans le cadre de l\u2019\u00e9change, il sera proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 un remboursement dans les conditions vis\u00e9es \u00e0 l\u2019article 12 ci-dessus.<\/p>\n\n
Les Articles vendus par AWARE sont soumis aux garanties l\u00e9gales pr\u00e9vues par les articles L.217-4 \u00e0 L.217-14 du Code de la consommation ainsi que par les articles 1641 \u00e0 1648 du Code civil \u00e0 l\u2019exclusion de toute autre garantie :<\/p>\n\n
AWARE livrera au Client un Article conforme au contrat et exempt de d\u00e9fauts de conformit\u00e9 lors de la remise dudit Article, en ce sens que l\u2019Article sera propre \u00e0 l\u2019usage habituellement attendu d\u2019un bien semblable et qu\u2019il pr\u00e9sentera les caract\u00e9ristiques pr\u00e9sent\u00e9es lors de la vente. AWARE r\u00e9pond \u00e9galement des d\u00e9fauts de conformit\u00e9 r\u00e9sultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a \u00e9t\u00e9 mise \u00e0 sa charge par le contrat ou a \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9e sous sa responsabilit\u00e9.<\/p>\n\n
Cette garantie ne jouera qu\u2019\u00e0 la condition que le Client en fasse la demande dans un d\u00e9lai de deux (2) ans \u00e0 compter de la d\u00e9livrance du bien. Les d\u00e9fauts de conformit\u00e9 qui apparaissent dans un d\u00e9lai de vingt-quatre (24) mois \u00e0 compter de la livraison sont pr\u00e9sum\u00e9s exister au moment de la livraison, sauf preuve contraire. <\/p>\n\n
Le Client pourra alors choisir entre la r\u00e9paration et le remplacement de l\u2019Article sauf si l\u2019un de ces choix entraine pour AWARE un co\u00fbt manifestement disproportionn\u00e9. Si la r\u00e9paration ou le remplacement de l\u2019Article sont indisponibles, le Client pourra se faire restituer le prix pay\u00e9 et rendre l\u2019Article ou garder l\u2019Article et se faire restituer une partie du prix sauf si le d\u00e9faut de conformit\u00e9 est mineur.<\/p>\n\n
AWARE remettra au Client un Article exempt de d\u00e9fauts cach\u00e9s qui le rendraient impropre \u00e0 l\u2019usage auquel on le destine, ou qui en diminueraient tellement cet usage que le Client ne l\u2019aurait pas acquis, ou n\u2019en aurait donn\u00e9 qu\u2019un moindre prix, s\u2019il les avait connus.<\/p>\n\n
Cette garantie ne joue qu\u2019\u00e0 condition que le Client en fasse la demande dans un d\u00e9lai de deux (2) ans \u00e0 compter de la d\u00e9couverte du vice. En cas de vice cach\u00e9, il appartiendra au Client de prouver qu\u2019il remplit bien les conditions de la garantie. Le Client aura le choix de rendre l\u2019Article et se faire restituer le prix ou garder l\u2019Article et se faire restituer une partie du prix.<\/p>\n\n
Certains Articles vendus sur le Site b\u00e9n\u00e9ficient d\u2019une garantie commerciale qui s\u2019ajoutent aux garanties l\u00e9gales pr\u00e9cit\u00e9es. Le contenu et les modalit\u00e9s de mise en \u0153uvre de cette garantie commerciale sont disponibles dans l\u2019onglet \u00ab Conditions G\u00e9n\u00e9rales d\u2019Utilisation du Service Apr\u00e8s-Vente \u00bb et sont \u00e9galement pr\u00e9cis\u00e9es sur les \u00ab cartons d\u2019information \u00bb accompagnant les Articles.<\/p>\n\n
Tous les Articles techniquement r\u00e9parables b\u00e9n\u00e9ficient d\u2019un service apr\u00e8s-vente. Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L 111-3 alin\u00e9a 1 du Code de la Consommation, AWARE confirme \u00e0 ses Clients qu\u2019aucune p\u00e9riode de disponibilit\u00e9 des pi\u00e8ces d\u00e9tach\u00e9es indispensables \u00e0 l\u2019utilisation des Articles n\u2019est garantie. AWARE fera n\u00e9anmoins ses meilleurs efforts pour satisfaire ses Clients en cas de demande d\u2019une ou plusieurs pi\u00e8ces d\u00e9tach\u00e9es.<\/p>\n\n
Les informations relatives \u00e0 l’ensemble des Articles propos\u00e9s \u00e0 la vente \u00e0 distance sont disponibles sur le Site ou via le Service Relation Client\u00e8le.<\/p>\n\n
Les photographies, graphisme et descriptions des Articles propos\u00e9s \u00e0 la vente ne sont qu\u2019indicatifs et n\u2019engagent nullement AWARE. Les Clients ont la possibilit\u00e9 d\u2019obtenir des renseignements compl\u00e9mentaires en contactant le Service Relation Client\u00e8le. Si tous les efforts sont faits pour assurer que la couleur et le motif des Articles dont les photos sont affich\u00e9es sur le Site soient fid\u00e8les aux articles originaux, des variations peuvent intervenir, notamment en raison des limitations techniques de rendu des couleurs sur vos \u00e9quipements informatiques. Par cons\u00e9quent, AWARE ne peut \u00eatre tenu pour responsable d\u2019erreurs ou d\u2019inexactitudes non substantielles des photographies ou des repr\u00e9sentations graphiques des Articles figurant sur le Site.<\/p>\n\n
En aucun cas, la responsabilit\u00e9 de AWARE ne pourra \u00eatre engag\u00e9e pour tout dommage qui ne r\u00e9sulterait pas d\u2019un manquement de AWARE \u00e0 l\u2019une de ses obligations ou en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure au sens de l\u2019article 1218 du Code civil qui en emp\u00eacherait ou en retarderait l’ex\u00e9cution.<\/p>\n\n
AWARE informera le Client d’un semblable cas fortuit ou de force majeure dans les sept (7) jours de sa survenance.<\/p>\n\n
Au cas o\u00f9 cette suspension de l\u2019ex\u00e9cution des obligations de AWARE se poursuit au-del\u00e0 d’un d\u00e9lai de quinze (15) jours, le Client aura alors la possibilit\u00e9 de r\u00e9silier la commande en cours et il sera alors proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 son remboursement par la Soci\u00e9t\u00e9 dans les meilleurs d\u00e9lais.<\/p>\n\n
Le fait que AWARE s’abstienne d’exiger \u00e0 un moment donn\u00e9 l’ex\u00e9cution de l’une quelconque des stipulations des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente ne peut \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9 comme valant renonciation \u00e0 invoquer ult\u00e9rieurement ladite inex\u00e9cution totale ou partielle.<\/p>\n\n
Si l’une quelconque des stipulations des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente est d\u00e9clar\u00e9e nulle en tout ou partie, les autres stipulations et les autres droits et obligations n\u00e9s de ces conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente demeureront inchang\u00e9s et resteront applicables.<\/p>\n\n
Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont soumises au droit fran\u00e7ais, sauf dispositions imp\u00e9ratives contraires telles que d\u00e9coulant du r\u00e8glement ce n\u00b0593\/2008 du 17 juin 2008 sur la loi applicable aux obligations contractuelles (Rome I). En cas de difficult\u00e9 survenant \u00e0 l’occasion de la commande ou de la livraison des Articles, le Client aura la possibilit\u00e9, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable avec AWARE et d\u2019avoir recours au m\u00e9diateur de la consommation dont rel\u00e8ve AWARE.<\/p>\n\n
30\/11\/2019 12:31 GMT+2<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
Pr\u00e9ambule AWARE con\u00e7oit, cr\u00e9e, confectionne et distribue des articles de pr\u00eat-\u00e0-porter, des accessoires de mode, des chaussures, des articles de cuir, des parfums, de la bijouterie de luxe pour homme et femmes, des \u00e9l\u00e9ments de d\u00e9coration et de design partout dans le monde. Ces conditions g\u00e9n\u00e9rales sont applicables \u00e0 toutes les ventes conclues \u00e0 distance […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"class_list":["post-2736","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"aioseo_notices":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.gossuin.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2736","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.gossuin.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.gossuin.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.gossuin.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.gossuin.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=2736"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.gossuin.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2736\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.gossuin.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=2736"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}